Cycle UB³ - Blanchiment : actualités et questions de principe

En quelques décennies, le blanchiment est devenu une figure incontournable du paysage juridique, que ce soit sous l’angle répressif (avec l’ogresque infraction de blanchiment de capitaux, qui encapsule peu ou prou toute l’économie de l’illicite, et s’invite aujourd’hui dans toute forme de délinquance ayant de près ou de loin des implications patrimoniales) ou sous l’angle préventif (avec la mise en place d’un système inédit de mobilisation de larges pans de la société civile en vue de cantonner cette économie de l’illicite, de la repousser hors des murs du circuit économique licite). Derrière le blanchiment de capitaux, comme on le voit, c’est tout un nouveau contrat social qui se dessine, à la croisée du licite et de l’économique.

Lors de cette conférence, les auteurs chercheront à aborder à la fois certaines actualités récentes de la matière, parmi lesquelles l’impressionnante réforme initiée au niveau européen sous le nom de « sixième paquet », laquelle marque essentiellement (notamment sous l’angle institutionnel) une concentration et une consolidation des acquis de la matière, ou encore la réécriture de l’incrimination de blanchiment de capitaux à l’occasion de la rédaction du nouveau Code pénal, et des questions de principe que la phénoménologie insolite du blanchiment n’a pas manqué de faire émerger, assez tôt, dans l’esprit des juristes, comme l’étrange problématique de ses liens avec la figure juridique cardinale, ancestrale en quelque sorte, de la responsabilité, qu’elle déroute à plus d’un égard.

Enfin, et parce que le droit n’est rien sans l’appareil de coercition qui en assure et en sanctionne l’application, une attention particulière sera consacrée aux rôles, aux pouvoirs et aux responsabilités des autorités de contrôle, qui, composant une constellation d’institutions particulièrement insolite, sont chargées de faire appliquer concrètement le dispositif préventif et d’en sanctionner la violation par les entités assujetties.

Sous la coordination d’Olivier Creplet, avocat au barreau de Bruxelles et Bruno Dessart, avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l’ULB
 

Programme

• AML 6 : présentation générale
  Olivier Creplet, avocat au barreau de Bruxelles, membre de la Commission antiblanchiment de l’OBFG
• L’infraction de blanchiment dans le nouveau Code pénal
  Thomas Metzger, avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l’ULB
• La législation préventive du blanchiment et du financement du terrorisme et la responsabilité civile des institutions financières : questions choisies
  Thomas Derval, avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l’ULB et Antoine Mésot, avocat au barreau de Bruxelles
• Rôles, pouvoirs et responsabilités des autorités de contrôle
  Bruno Dessart, avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l’ULB, membre de la Commission anti-blanchiment de l’OBFG

• Plus d'informations et inscription.

UB³ est un cycle de conférences organisé par l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles, la Faculté de droit et de criminologie de l’Université libre de Bruxelles, la Faculté de droit de l’UCLouvain/Saint-Louis Bruxelles – Bruxelles et Larcier/Intersentia.
Des universitaires, des magistrats et des avocats ayant une activité scientifique partagent leurs connaissances, sur des thèmes juridiques d’actualité et pratiques. Un support écrit, source d’information et de documentation, complète les exposés oraux.
UB³ vous permet ainsi à nouveau de disposer des 20 points de formation permanente en vous inscrivant à l’ensemble du cycle de conférences.