Traité des contrats spéciaux

Les enjeux pratiques et de société sont tels qu’aucun juriste contemporain ne peut éluder cette matière. En même temps, la matière est devenue tellement vaste qu’elle n’est souvent abordée que de manière parcellaire, par le biais de l’un ou de l’autre contrat, ou parfois de quelques contrats spéciaux. Si le sujet a fait et continue à faire l’objet de nombreuses contributions écrites, colloques, conférences, webinaires, il manquait une approche globale, systématique et transversale permettant de faire les liens, nombreux et importants, entre les différents contrats.

La parution chez Larcier-Intersentia, en deux volumes, du Traité des contrats spéciaux de la plume d’Erik VAN DEN HAUTE, avec la préface de François GLANSDORFF, tente de remédier à cette lacune. L’ouvrage, qui se veut un ouvrage de référence à destination des chercheurs, des praticiens et des étudiants, propose, à travers ses 2242 pages, un examen actualisé et systématique de l’ensemble des contrats spéciaux (vente, bail, échange, entreprise, mandat, dépôt, prêt, cautionnement, transaction et contrats aléatoires), en ce compris un certain nombre de régimes dérogatoires (vente internationale de marchandises, vente de biens de consommation, vente immobilière et loi sur la promotion immobilière, contrats de fourniture de contenus et de services numériques, cautionnement à titre gratuit etc.). Il s’agit du premier exercice du genre en Belgique francophone depuis la parution de la troisième édition du Traité élémentaire de droit civil de la plume de l’éminent professeur Henri DE PAGE (ULB) en 1972 (augmentée, pour la partie relative à la vente d’une quatrième édition revue par le professeur Anne MEINERTZHAGEN-LIMPENS et parue en 1997). L’ouvrage est nourri de près de vingt ans d’expérience professionnelle au barreau de Bruxelles et d’une quinzaine d’années d’enseignement par son auteur de la matière des contrats spéciaux. La recherche qui a mené à la rédaction de cet ouvrage s’appuie sur des milliers de décisions de jurisprudence ainsi que sur une lecture attentive et critique de la doctrine et des plus récentes initiatives législatives. La matière est à jour au 7 février 2024.

Lien vers l’ouvrage sur la page de l'éditeur : https://www.larcier-intersentia.com/fr/traite-contrats-speciaux-9782804495930.html