1. Faculté Droit Criminologie
  2. Accueil

Cycle UB³ - Questions transversales en matière de sécurité sociale

Publié le 5 février 2025 Mis à jour le 2 avril 2025

14 avril - Notre droit de la sécurité sociale souffre d’un cruel manque d’harmonisation, de sorte que de nombreuses problématiques clés sont traitées de manière distincte dans les différentes branches du système.

Dans ce contexte, le troisième volume de Questions transversales en matière de sécurité sociale réalisé par l'équipe de droit social du Centre vise à examiner de manière comparative le sort réservé dans chaque secteur à trois questions transversales, toutes liées à l’ouverture et au maintien des droits en sécurité sociale. D’un grand intérêt pratique, les problématiques retenues sont :

  • les exigences de nationalité dans la détermination des champs d’application personnels ;
  • la condition, dans ces mêmes champs d’application, de résider en Belgique ;
  • et les exigences dites de « stage », c’est-à-dire de passé de travail et de cotisations, dans l’éligibilité aux différentes assurances sociales.

L’ouvrage collectif en cours de finalisation, à paraître chez Larcier, couvre ainsi de manière panoramique trois problématiques importantes, au sujet desquelles il n’existait jusqu’ici pas de vue d’ensemble.
Chacune des trois problématiques étudiées sera présentée par les auteurs qui s’y sont attaqué, presque tous issus du Centre de droit public et social de l'ULB, soit :

  • pour les critères de nationalité: Flore Belenger, aspirante du FNRS à l’ULB, Jean-Baptiste Farcy, avocat au barreau de Bruxelles et assistant à l’Universiteit Gent, Hugo Mormont, avocat général à la Cour de cassation, maître de conférences à l’Université de Liège et collaborateur scientifique à l’ULB, et Jean-François Neven, avocat au barreau de Bruxelles et professeur à l’ULB ;
  • pour les exigences de résidence: Ninon Henry, avocate au barreau de Bruxelles, Daniel Dumont, professeur à l’ULB, et Camille Lorgeoux, avocate au barreau de Bruxelles et chercheuse à l’ULB ;
  • pour les conditions de passé professionnel et contributif: Juliette Gilman, assistante à l’ULB, Ninon Ramlot, chercheuse à l’ULB, Sophie Remouchamps, avocate et maître de conférences à l’ULB, Juliette van Ypersele, aspirante du FNRS à l’ULB.


Sous la coordination de Daniel Dumont, professeur de droit social à l’ULB.

Plus d'informations et inscription.

 

UB³ est un cycle de conférences organisé par l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles, la Faculté de droit et de criminologie de l’Université libre de Bruxelles et la Faculté de droit de l’Université Saint-Louis – Bruxelles.
Des universitaires, des magistrats et des avocats ayant une activité scientifique partagent leurs connaissances, sur des thèmes juridiques d’actualité et pratiques. Un support écrit, source d’information et de documentation, complète les exposés oraux.
Outre les 6 modules organisés pour moitié sur le site de chacune des deux universités, une conférence inaugurale, gratuite et accessible à tous (sur inscription) est organisée au Palais de Justice de Bruxelles.
UB³ vous permet ainsi à nouveau de disposer des 20 points de formation permanente en vous inscrivant à l’ensemble du cycle de conférences.

Date(s)
le 14 avril 2025

de 17h à 20h

Lieu(x)
Campus du Solbosch