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16 décembre - Les droits intellectuels, entre autres droits : intersections, interactions et interrogations

Publié le 21 octobre 2019 Mis à jour le 21 octobre 2019

Pas plus qu’aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s’envisager indépendamment des autres branches du droit.

L’étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l’influence qu’il exerce sur leur développement, avec leur lot de questions nouvelles. L’objectif de cette conférence est d’approfondir certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits intellectuels, d’une part, le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l’homme et les droits des données, d’autre part. S’appuyant sur les derniers développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif.

Sous la coordination de Julien Cabay, Chargé de recherches FNRS, professeur à l’ULB, chargé de cours à l’ULiège et Alain Strowel, Professeur à l’Université Saint-Louis – Bruxelles et l’UCLouvain, professeur invité à la KULeuven, avocat au barreau de Bruxelles.

Plus d'informations et inscription.



Le cycle UB³ en bref

UB³ est un cycle de conférences organisé par l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles et les facultés de droit de l'Université libre de Bruxelles et de l'Université Saint-Louis – Bruxelles. Des universitaires, des magistrats et des avocats ayant une activité scientifique partagent leurs connaissances, sur des thèmes juridiques d'actualité et pratiques. Un support écrit, source d'information et de documentation, complète les exposés oraux.
  • 23 SEPT. 17:30 - Le périmètre de la profession d'avocat: une définition comme cadre de réflexion - Séance inaugurale gratuite.
  • 21 OCT. 17:00 Module 1 - Modifications apportées par la loi 21 décembre 2018 et la réforme du droit de la preuve appliquée au droit familial
  • 18 NOV. 17:00 - Module 2 - Actualités récentes en droit civil immobilier
  • 16 DÉC. 17:00 - Module 3 - Les droits intellectuels, entre autres droits : intersections, interactions et interrogations
  • 17 FÉVR. 17:00 - Module 4 - Actualités en droit des saisies
  • 16 MARS 17:00 - Module 5 - Questions choisies en droit judiciaire
  • 27 AVR. 17:00 - Module 6 - Actualités en droit pénal et exécution des peines
Téléchargez le programme de l'année.
Les inscriptions se feront exclusivement à l’adresse suivante : https://ub3-eventbrite.eventbrite.be/
Date(s)
le 16 décembre 2019

de 17h à 20h.

Lieu(x)
Bruxelles

Université Saint-Louis – Bruxelles
Boulevard du Jardin Botanique, 43 • 1000 Bruxelles.